(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 août 1995 par la société étrangère KONGSBERG AUTOMOTIVE ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583385.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 août 2025.
KONGSBERG AUTOMOTIVE ASA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305659 - Publication au BOPI 2006-01-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Inscription le 14 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652739 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-14
Inscription le 14 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652740 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-14
Renouvellement sans limitation le 17 août 2015 n°2595269 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-17